Michelez Notaires apporte ses compétences et son expérience en droit de la famille, en droit de l’entreprise et en fiscalité, en lien avec les autres conseils des dirigeants et des clients privés (avocats, experts comptables, banquiers, family office et autres conseils).

Structuration, accompagnement de la croissance, transmission et reprise familiales de l’entreprise, financement et transmission de son immobilier sont autant de sujets sur lesquels notre expertise est reconnue.

Nos équipes s’efforcent d’apporter de la clarté et des solutions concrètes sur ces problématiques devenus particulièrement complexes en raison des enjeux fiscaux croissants.

Nos domaines d’intervention sont notamment les suivants :

– les modalités de transmission de l’entreprise, par exemple sous la forme d’une donation-partage ou d’une vente intrafamiliale,
– la mise en place et la sécurisation des leviers fiscaux (« pactes Dutreil »),
– le financement de la transmission,
– les problématiques de gouvernance familiale,
– la sécurisation et la transmission de l’immobilier professionnel,
– les stratégies préalables à une cession de l’entreprise (donations avant cession)
– la recherche de solutions pérennes et équitables pour tous.

Nous intervenons également en matière de structuration et de transmission du patrimoine, notamment en ce qui concerne l’immobilier résidentiel ou d’entreprise, les investissements en France des non-résidents, ainsi que les biens et groupements Forestiers.

Michelez Notaires a obtenu le Label Notaire Juriste d’Entreprises délivré par le Conseil Supérieur du Notariat et publie régulièrement dans les revues spécialisées.

Figurant parmi les offices notariaux les plus réputés en droit patrimonial de la famille, Michelez Notaires est le partenaire privilégié́ des familles, reconnu à la fois pour ses compétences, la qualité́ de son écoute et du contact humain.

Nos équipes interviennent de façon pro-active en proposant des solutions adaptées aux différentes situations familiales et patrimoniales de nos clients et en les accompagnant pour en faciliter la mise en œuvre.

De nombreuses familles nous accordent ainsi leur confiance, parfois depuis plusieurs générations. Nous recherchons des solutions fiables et pérennes en prenant en compte les conséquences de l’allongement de l’espérance de vie et l’évolution des configurations familiales. Nous intégrons également les contraintes fiscales et proposons, dans la mesure du possible, des schémas réversibles.

Nos principaux domaines d’intervention sont les donations, les contrats de mariage et changements de régime matrimonial, la rédaction de testaments et de clauses bénéficiaires d’assurances-vie, les divorces amiables ou contentieux et les successions.